Extraits+Préavis 2016

Préavis n°1/2016 concernant le Rapport de gestion 2015

Extrait du conseil communal sur le préavis n° 1/2016

Préavis n°2/2016 concernant la mis en conformité du règlement et de la concession sur la distribution de l'eau suite à la modification de la loi sur la distribution de l'eau (LDE)

Extrait du conseil communal sur le préavis n°2/2016

Préavis n°3/2016 concernant le nouveau règlement du service de défense incendie

Extrait du conseil communal sur le préavis n°3/2016

Préavis n°4/2016 concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021

Extrait du conseil communal sur le préavis n°4/2016

Préavis n°5/2016 concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale pour l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers, d'actions ou parts de sociétés immobilières, acceptation de legs et donation, ainsi que l'acceptation de succession et la fixation du montant du compétences financières de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Extrait du conseil communal sur le préavis n°5/2016

Préavis n°6/2016 concernant l'Arrêté d'imposition pour l'année 2017

Extrait du conseil communal sur le préavis n°6/2016

Préavis n°7/2016 concernant l'adaptation et la mise à jour du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Extrait du conseil communal sur le préavis n°7/2016

Préavis n°8/2016 concernant le projet de bugdet pour l'année 2017

Extrait du conseil communal sur le préavis n°8/2016

Préavis n°9/2016 concernant la fixation d'un plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021

Extrait du conseil communal sur le préavis n°9/2016

 

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Webcam de la Commune d'Yvorne